Sanction
-
activité durant un arrêt de travail et la question du remboursement des IJSS
-
Attention ! Erreurs de consignes à la cantine = danger 29 juin 2023
-
Compte rendu CGT de la commission EPQS du 14 novembre 2018 (politique de sanction - harcèlement/comportements inappropriés - Gestion des alertes - Métiers filière Risque - AEP - MyBcm - tickets restau)
-
Compte rendu CGT du Comité de Groupe Européen du 13 décembre 2018
-
CSEC EPQS 14 novembre : projet d'adjonction au règlement intérieur. Ajout d'annexes relatives à la politique du Groupe en matière de sanctions disciplinaires et de lutte contre les comportements inappropriés
-
CSEC 20 décembre 2018 : Rapport de la commission EPQS du 14 novembre 2018
-
CSEC 20 décembre 2018 : Rapport de la commission EPQS du 14 novembre 2018
-
CSEE Centraux - Réunion du 10 juillet 2019
-
DP - TABCE - Août 2018 - DLP et communication non conforme à la jurisprudence
-
DP TABCE - Août 2017 - Sanction pécuniaire réputée non écrite
-
DP TABCE - Août 2018 - Le harcèlement et la protection des salariés versus proportionnalité
-
Droit anglais: La procédure disciplinaire
-
Entretiens musclés
-
Il faut consulter le CSE sur un dispositif permettant de contrôler les salariés, même si ce n’est pas sa finalité première - 13/01/2020 - expert social
-
Les infos du 24 Août 2018 : OSMOSE
-
Les infos du 6 juillet 2018 : Egalité professionnelle, état de droit, dons de RTT
-
Mutuelle : avertissement - fraudes, plaintes, sanctions disciplinaires et licenciements 5 Décembre 2022