Harcèlement moral

Accord relatif au harcèlement et à la violence au travail - 17 juin 2011
AVFT - quelques modèles utiles en cas de harcèlement - mise en ligne 11 mars 2020
CDS Toulouse - Compte rendu CGT du Comité Social et Economique d’Etablissement du 18 avril 2019
CHARTE RELATIVE A L’ORGANISATION ET AUX RÈGLES DE FONCTIONNEMENT DES ACTIVITES DE LA COMMUNAUTE DES « EXPERTS HARCELEMENT » DANS LE GROUPE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE - Mai 2019
CHSCT Réunion ordinaire T3 (octobre 2017)
Comportements inappropriés – Compte rendu de la réunion du 4 juillet 2022
Compte rendu CGT de la commission EPQS du 14 novembre 2018 (politique de sanction - harcèlement/comportements inappropriés - Gestion des alertes - Métiers filière Risque - AEP - MyBcm - tickets restau)
Compte rendu CGT du Comité de Groupe Européen du 13 décembre 2018
Cour d'Appel de Paris 6 juin 2020, Harcèlement moral et Bore-out
CRS - Délai de procédure de comportements inappropriés - Janvier 2020
CRS - Du manquement de prévention du harcèlement dans les équipes de contentieux qui écrit le contraire - Janvier 2022
CRS - Septembre 2020 - Le ministère du travail souhaite voir inscrire le harcèlement dans le DUER contrairement à la réponse de la Direction
CRS Centraux - Pas de formation sur le harcèlement! - novembre 2019
CSEC Commission EPQS du 4 novembre 2020 : Bilan de la procédure de signalement et de traitement des comportements inappropriés SGPM
CSEE Centraux - Compte-rendu de la réunion ordinaire des 26/27 octobre 2022
CSEE Centraux - Réunion ordinaire des 26/27 octobre 2022
CSSCT Pôle Ouest 2 - Réunion du 1er trimestre 2021 - 5 février 2021
De l'absence d'application de l'accord relatif au harcèlement et à la violence au travail - et l'allégation de méconnaissance de ce risque parfaitement connu depuis 2011 - 15 juin 2022
De l'absence d'application de l'accord relatif au harcèlement et à la violence au travail - et l'allégation de méconnaissance de ce risque parfaitement connu depuis 2011 - 15 juin 2022
DP TABCE - Compte rendu des réponses de la Direction aux réclamations
Droit du travail: Un changement d’affectation n’est pas un harcèlement moral
EPQS du 30 janvier 2019 : Consultation sur le projet de modification de la procédure interne de signalement et de traitement des comportements inappropriés
Harcèlement moral : peu importe si l’auteur des faits ne voulait pas nuire à la victime Expert social 26/11/2019
Harcèlement moral : un salarié peut être poursuivi pénalement pour complicité de harcèlement moral de salariés dont il n’est pas le supérieur - 5 juin 2018
Harcèlement moral, licenciement nul et vexatoire… La Société Générale condamnée par la Cour d’appel de Montpellier - 12 janvier 2022
Harcèlement sexuel - les mesures prises par la Direction - Janvier 2022
Harcèlement: toutes les mesures ne sont pas prises - CSE 24 juin 2021
Inaptitude causée par du harcèlement : un employeur condamné pour la perte de chance du salarié d’exercer son métier - RF Social 9 mai 2019
Intervention en CSE des Services Centraux Parisiens suite à l’énumération des mesures prises par la Direction sur la prévention du harcèlement (comportements inappropriés) lors de la séance de novembre 2022 – 12 décembre 2022
Intervention en CSE des Services Centraux Parisiens suite à l’énumération des mesures prises par la Direction sur la prévention du harcèlement (comportements inappropriés) lors de la séance de novembre 2022 – 12 décembre 2022
Le harcèlement moral commis par un salarié peut engager la responsabilité civile de l’employeur - Expert social 04/03/2019
Le Harcèlement moral dans l'Entreprise-RPDS-Mai 2019
Le salarié qui dénonce des faits de harcèlement doit veiller à ne pas tomber dans la diffamation - expert social - 28/11/2019
Les contours du harcèlement moral - L'humanité - 3 janvier 2021
Nouvelles réorganisations à la SG ? Déclaration au CSEE des centraux parisiens - Compte-rendu de la réunion ordinaire des 24/25 janvier 2024
OIT - La convention de l’OIT sur la violence et le harcèlement entrera en vigueur en juin 2021 - 1er juillet 2020
Procédure interne de traitement du harcèlement ou comportements inappropriés - janvier 2019
Proposition E-learning RPS - 17 avril 2019
Quelle est la valeur d'une enquête interne devant le CPH, suite à un licenciement pour harcèlement ?
Un petit résumé du délibéré sur France Télécom - 23 décembre 2019
Victime de harcèlement moral : comment se défendre ? - village justice
Violence et harcèlement dans le monde du travail : la France doit ratifier la convention de l'OIT n° 190 d'ici fin 2020 - 30 avril 2020