Temps de travail
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02 09 2016 : projet d' ACCORD SUR LE DON DE JOURS DE REPOS A UN SALARIE PARENT D’UN ENFANT GRAVEMENT MALADE
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02 09 2016 : projet d'ACCORD SUR LE DON DE JOURS DE REPOS A UN SALARIE PARENT D’UN ENFANT GRAVEMENT MALADE
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À qui reproche-t-on de n’être pas disponible pour l’entourage à cause du travail ? - 6 novembre 2019
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ACCORD D’AMENAGEMENT ET DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL (ARTT) - 12 octobre 2000
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Accord relatif aux horaires de travail du centre de reprographie de Info/Plt/Par/Imp
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Accord signé sur les jours de repos et le maintien de la rémunération pendant l''épidémie de Covid19 - 2 avril 2020
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ACCORD SUR LE TEMPS PARTIEL ET SUR LE FORFAIT JOURS REDUIT
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Accord sur le temps partiel et sur le forfait jours réduit
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ACCORD SUR LES JOURS DE REPOS ET LE TRAITEMENT DE LA BONIFICATION DE 10% POUR L'ANNÉE 2000
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Aménagement du temps de travail jusqu’à 3 ans, jugé contraire à la Charte sociale européenne par le CEDS - Juritravail - 2 avril 2019
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Avenant à l'accord RTT du 12 octobre 2000 ( signé le 22 mars 2004)
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Avenant à l'accord sur le temps partiel et sur le forfait jours réduit - formule 90%
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AVENANT A L’ACCORD DU 12 OCTOBRE 2000 SUR L’AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL - 11 juillet 2002
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Avenant n°12 à l'Accord d'aménagement et de réduction du temps de travail du 12 octobre 2000 - 17 décembre 2021
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Avenant n°9 du 13 décembre 2019, à l'Accord d'Aménagement et de réduction du temps de travail du 12 octobre 2000
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Calendrier 2003
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CALENDRIER TARGET POUR L'ANNEE 2004
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COMMISSION DE SUIVI DU 13/06/02
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Commission de suivi RTT : Statistiques 2018 - 31 août 2018
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Commission de suivi RTT 2004
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Commission de suivi RTT 2005
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Commission de suivi RTT 2007
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Commission de suivi RTT du 5 septembre 2012
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Commission de suivi RTT septembre 2006
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Communiqué de la CGT Société Générale 12 Octobre 2000
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Compte rendu CGT de la commission de suivi RTT - 3 septembre 2014
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Compte rendu de la négociation du 12 mars 2004 - RTT
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Compte-rendu de la commission de suivi du 12 décembre 2000
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Compte-rendu de la commission de suivi RTT 14 janvier 2004
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Congés payés et maladie : l’amendement de mise en conformité adopté par les députés - 28 mars 2024
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Coronavirus : Communiqué intersyndical du 28 mars : Temps de travail
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COVID19/CORONAVIRUS : Rémunération et jours de congé : communiqué intersyndical du 30 mars
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CSEC - commission EPQS : compte-rendu CGT de la réunion téléphonique des 26 et 27 janvier 2022
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CSEC - Commission EPQS du 26 janvier 2022 : Information sur le projet de digitalisation de la saisie des temps supplémentaires
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Déclaration de la CGT à la suite du rendez-vous avec Elisabeth Borne - 17 mai 2023
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Dérogations au droit du travail - Q&A CGT 9 avril 2020
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Document préparatoire à la commission de suivi de l'accord RTT 2021 - 2 septembre 2021
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DP - Innovation et temps de travail chez BDDF/HUM
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DP TABC - Déjeuner obligatoire en équipe et temps de travail
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DP TABC - Temps de travail et réunion entre le 11 novembre et le lundi 14 novembre (9h00)
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DROIT EN LIBERTE N°77 - Projet de Loi El Khomri
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Evolution du nombre de recrutement
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FAQ - Temps de travail
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Forfait annuel jours : la preuve du contrôle de la charge de travail et de l’amplitude du temps de travail pèse sur l’employeur - Expert social 9 janvier 2019
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Il faut suivre la charge de travail des forfaits jours - expert social 29 Février 2024
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interruption ou suspension du contrat de travail pour calculer l'ancienneté SG - CGT 5 aout 2019
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Inversion du calendrier pour les congés annuels - 31 mai 2021
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Jour Raffarin
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L’aménagement du temps de travail sur 3 ans, c'est non pour le Comité européen des droits sociaux - Expert social 18/03/2019
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La CFDT a pris la responsabilité de demander au tribunal de grande instance, de paris l’annulation de 9 articles de l’accord 35 heures pour cause de non conformité, à la loi, notamment à la loi « Aubry 2 » sur la réduction du temps de travail
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La troisième réunion du comité de suivi de l'application des 35H s'est tenue le 4 décembre 2001
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Le non-respect de la durée maximale du travail cause nécessairement un préjudice au salarié - 26 janvier 2022
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Le temps de travail des cadres au forfait jours
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Les congés ... comment ça marche ?
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Les infos du 10 Mai 2019 : Congés jeunes parents - Le capital, c'est vous - Unanimité
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Les infos du 6 Septembre 2019 : Variable, le serpent de mer - RTT : maître des horloges - Egalité professionnelle
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MARATHON RTT DU 11, 13 et 17 JUILLET 2000
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Modalités d'aménagement, d'organisation et de réduction du temps de travail
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Modifications d'horaires et de régimes de travail BDDF - 21 Octobre 2021
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NAO - Moyenne des rémunérations annuelles de base des temps complets et des temps partiels en euros au 30 juin - 29 octobre 2021
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Négociation RTT du 12 février 2004
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Négociations Temps partiel du 25 mars 2004
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Pas de convention de forfait jours sans réel contrôle de la charge de travail - Expert social - 12/11/2019
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Portugal : une loi interdit aux employeurs de contacter leurs salariés en dehors du temps de travail - 10 novembre 2021
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Précisions sur le régime des conventions de forfait en jours
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Projet AVENANT N° 7 A l’ACCORD D’AMENAGEMENT ET DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 12 OCTOBRE 2000 - 2 septembre 2016
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Projet d'accord d'aménagement de réduction du temps de travail
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Projet d'ACCORD SUR LES JOURS DE REPOS ET LE MAINTIEN DE LA REMUNERATION PENDANT L’EPIDEMIE DE COVID-19
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RESEAU MODALITES DE RTT
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RESEAU MODALITES DE RTT 2002
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Réunion Temps de travail dans le contexte de la crise liée au Coronavirus - 27 mars
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RTT employeurs pour 2010
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RTT employeurs pour 20120
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Statistiques de la commission de suivi RTT - septembre 2014
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Statistiques de la commission RTT du 4 septembre 2019
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Statistiques Temps de travail - commission de suivi de l'accord RTT - 9 septembre 2020
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Synthèse CET à fin août 2003
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TEMPS DE TRAVAIL - APPLICATION DES DISPOSITIONS LEGALES A LA SOCIETE GENERALE
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Temps de travail effectif - RF éditions - mise à jour le 30/05/2018