SSCT
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CSSCT Pole ouest 1 - Réunion 2eme trimestre 2021 - 6 mai 2021
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CSSCT Pole ouest 1 - Réunion du 1er trimestre 2021 - 2 février 2021
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CSSCT Pôle ouest 1 - Réunion ordinaire du 8 novembre 2021
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CSSCT Pôle Ouest 2 - Compte rendu de la réunion extraordinaire du 06 octobre 2020
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CSSCT Pôle Ouest 2 - Réunion du 1er trimestre 2021 - 5 février 2021
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CSSCT Pôle Ouest 2 – Points de suivi - réunion du 1er trimestre 2021 - 5 février 2021
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CSSCT Transversale - CR du 10 mars 2021
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CSSCT TRANSVERSALE DU 16/09/2019- SUIVI IMPACT REORG GBIS IBFS
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CSSCT Transversale du CSEE des Services Centraux Parisiens
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CSSCT TRANSVERSE - Réunion ordinaire - 12 NOVEMBRE 2020
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CSSCT transverse du 28 Juin 2021
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CSST Pôle Ouest 1 - Réunion -10 Mars 2020
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DCR Arras - Compte-rendu CGT CSSCT - 30 juin 2020
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DCR ARRAS DUNKERQUE - Procès-Verbal de la réunion CSSCT - 12 juin 2020
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Déconfinement SG : Compte rendu de la SSCT Nationale (CSEC) du 6 mai 2020
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Déconfinement SG : Règles sanitaires et organisation du travail déconfinement présentées en SSCT du CSEC - 5 mai 2020
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Expertise IC CHSCT dans le cadre du projet réorganisation des PSC - 27 septembre 2016
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Fuites, intempéries ou locaux insalubres - voyage en terre inconnue de la QVCT : arrêt à Louvres, DCR de Roissy - 23 janvier 2023
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Guide pratique et juridique sur le harcèlement sexuel
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Harcèlement sexuel: mission épineuse pour les référents en entreprise - 23 avril 2022
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IC CHSCT - DEMENAGEMENTS ITIM
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important : Point (destinés aux élus CGT) sur les IRP services centraux parisiens, CSE SSCT - 25 mars 2020
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IRP Centraux : désignations des RP et SSCT - 14 Mai 2019
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Le Monde - L’enfer des open spaces - 22 mai 2017
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Les aventures de Ratatouille
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Les unes de la Revue Pratique de Droit Social ( RPDS) - Maj 21 Juin 2024
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Loi pour renforcer la prévention en santé au travail
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notes prises en séance de la SSCT transversale du 16 SEPT 2019
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Nouvelle définition du harcèlement sexuel dans le code du travail - septembre 2021
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Ordre du Jour Commission Santé Sécurité et Conditions de Travail - Janvier 2018
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Ordre du Jour Commission Santé Sécurité et Conditions de Travail - janvier 2019
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Ordre du Jour Commission Santé Sécurité et Conditions de Travail - septembre 2019
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Ordre du jour CSSCT janvier 2020
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Ordre du jour CSSCT janvier 2020
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Ordre du jour CSSCT janvier 2020
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Ordre du jour de la réunion extraordinaire Du 26 mai 2020 - CSSCT OUEST 2
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Plan de préventions pôle Est post-déconfinement
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Projet de mise en place de CSE et SSCT dans les centraux - version du 10 juillet 2018
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Projet d'accord de mise en place des CSE dans le réseau - version du 11 juillet 2018
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Projet d'accord de mise en place des CSE dans le réseau - version du 19 juillet 2018
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RAPPORT COMMISSION SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL 31 JANVIER 2018
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Réponse de la CGT à la proposition de projet d'accord IRP services centraux Parisiens - 24 Octobre 2018
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REUNION CSSCT OUEST 1 1 er TRIMESTRE 2022 - 9 février 2022
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REUNION CSSCT OUEST 1 du 27 Mai 2020
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REUNION CSSCT TRANSVERSALE DU 03 Septembre Projet de liberation immeuble ADAMAS
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REUNION CSST TRANSVERSALE DU 02 03 Décembre 2019
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Réunion CSST Transversale du CSEE des SCP Du 01 juillet 2020
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Réunion de négociation sur les Instance représentatives du personnel des Centraux Parisiens - 5 novembre 2018
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Santé, Sécurité et Conditions de travail les prérogatives du CSE - RPDS 882 Octobre 2018
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SG-CREDIT DU NORD - DCR Arras - Compte-rendu CGT CSSCT du 18 janvier 2023
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SSC Pôle OUEST 1 - REUNION CSSCT RT3 du 08 septembre 2020
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SSCT - Déconfinement SG : Compte rendu de la réunion exceptionnelle du 6 mai 2020
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SSCT Centraux - CSSCT Pôle Ouest 1 Réunion trimestrielle - 18 novembre 2020
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SSCT Except VDF Pôle Est - 07 janv 2020 . dossier de consultation sur le projet de reconfiguration de l'occupation des immeubles de Val-de-Fontenay lot 2
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SSCT exceptionnel du 07 janv - pole EST - note et motivation vote en vue de la plénière CSE
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SSCT Pôle Est - Ordre du jour de la réunion exceptionnelle 28 mai 2020
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SSCT Pôle EST - Compte rendu de la Commission Exceptionnelle SSCT Pôle Est des 28 et 29 mai 2020
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SSCT Pôle Est - Compte-rendu de la réunion du 27 novembre 2023
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SSCT Pôle EST - Nettoyage des mains
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SSCT Pôle Est - Point à date sur la situation des punaises de lit - 21 septembre 2023
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SSCT Pôle EST - Port du masque
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SSCT Pôle EST - Procédure de prise en charge d'un cas suspect
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SSCT Pôle EST - Projet de dispositif stabilisé déconfinement - CSSCT Pôle Est
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SSCT Pôle Est ordre du jour de la réunion du 13 septembre 2023
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SSCT Pôle Est ordre du jour de la réunion du 27 novembre 2023
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SSCT Pôle Ouest 1 - Réunion ordinaire du 08 septembre 2021
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SSCT Septembre 2020 - Agressions commerciales Bilan S1 2020
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SSCT TRANSVERSALE DU 03 FEVRIER 2020
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SSCT VDF - BILAN 2019 ET PROGRAMME 2020 - 12 MAI 2020
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SSCT VDF - DUER - Annexe 2 - bon usage du masque - mai 2020
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SSCT VDF - DUER - Annexe 3 - nettoyage des mains - mai 2020
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SSCT VDF - DUER annexe 1 prise en charge simplifiée d'un cas suspect (COVID19) - mai 2020
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SSCT VDF - Pôle Est - 12 mai 2020- ODJ et notes prise en séance
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SSCT VDF - Pôle Est - Compte rendu du CSSCT POLE EST Q1 2020
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SSCT VDF - Pôle Est - ODJ CSSCT Pôle Est RT1 2020
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SSCT VDF - Pôle est du 12 mai 2020 - DUER - PROJET DE MAJ
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SSCT VDF - Réunion du 12 MAI 2020
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SSCT VDF - Tableau AT vus infirmerie - mai 2020
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Support PRIV pour une sensibilisation au handicap - juin 2024
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Volet Hygiène et Sécurité du Bilan Social 2017
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