SSCT (ex CHSCT)
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Confidentialité : une arme patronale que la justice sait désamorcer
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CR REUNION EXCEPTIONNELLE 10/10/2016
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CSE Centraux - COVID19 - Point de la situation - 3 novembre 2020
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CSE Centraux - COVID19 - Point de la situation semaine 46 - 17 novembre 2020
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CSE Centraux - COVID19 - Point de la situation semaine 9 – 8 mars 2021
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CSE Centraux- 12 juin 2020 . Rapport CSSCT exceptionnelle pole Ouest 2 -26 mai 2020
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CSE Services Centraux - Compte-rendu de la réunion du 24 ET 25 JUIN 2021
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CSEC - Compte rendu SSCT - Septembre 2021
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CSEC séance plénière du 3 décembre 2020 : rapport de la commission SSCT exceptionnelle
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CSSCT -TRANSVERSALE DU 16 SEPT 2016 -ODJ
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CSSCT Centraux - CSSCT Pôle Ouest 2 Réunion trimestrielle - 19 novembre 2020
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CSSCT Centraux - CSSCT Pôle Ouest 2- Compte rendu de la réunion trimestrielle - 19 novembre 2020
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CSSCT ouest 1 4eme trimestre 2019
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CSSCT Ouest 1 Réunion ordinaire troisième trimestre 2019
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CSSCT OUEST 2 - Plan de prévention Travaux d'aménagement des niveaux haut de Granite - 8 juin 2020
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CSSCT POLE EST - Ordre du jour CSSCT EXCEPTIONNEL DU 07 janvier 2020
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CSSCT Pôle Est - Réunion du 1er trimestre 2021 - 1er février 2021
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CSSCT Pôle Est - RT3 06092022
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CSSCT Pôle Est -Réunion du 2ème trimestre 2022
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CSSCT POLE EST 10 NOVEMBRE 2022
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CSSCT Pôle Est du 10 novembre 2021
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CSSCT Pole Est du 12 sept 2019 - notes prises en séance
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CSSCT POLE EST DU 12/09/2019-ODJ-
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CSSCT Pôle Est du 5 mai 2021
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CSSCT pôle est du 6 septembre 2021
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CSSCT Pôle Est Réunion ordinaire du 20 novembre 2020
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CSSCT Pôle Ouest 2 - Compte rendu de la réunion extraordinaire du 06 octobre 2020
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CSSCT TRANSVERSALE DU 16/09/2019- SUIVI IMPACT REORG GBIS IBFS
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CSSCT TRANSVERSE - Réunion ordinaire - 12 NOVEMBRE 2020
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CSSCT transverse du 28 Juin 2021
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Danger Grave et Imminent
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DCR Arras - Compte-rendu CGT CSSCT - 30 juin 2020
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DCR ARRAS DUNKERQUE - Procès-Verbal de la réunion CSSCT - 12 juin 2020
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DEC DE RENNES CHSCT exceptionnel 18 février 2016
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Documents ARACT - Documents suite à votre participation à l'atelier stress au travail
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Documents expertise - Flework et travail aux dunes
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Dossier d'information réanémagement BDDF HUM FOR
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DP TABCE - Mai 2017 (en urgence) - Tableau blanc et licenciement
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DP TABCE & CHSCT - Appel au secours impossible!
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Elections du CHSCT des Dunes 2017
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Expertise IC CHSCT dans le cadre du projet réorganisation des PSC - 27 septembre 2016
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Faute inexcusable de l'employeur : nouvelles précisions sur les contours de l'indemnisation des victimes
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Formation mission handicap - CHSCT
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Former les salariés à la sécurité du travail
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Fusion CE-CHSCT-DP : quelles conséquences sur la santé au travail ? La Tribune 25 09 2017
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Guide pour les membres des CHSCT - Emergences 01 2017
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Guides des enquêtes CHSCT après une tentative de suicide
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IC CHSCT - DEMENAGEMENTS ITIM
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IC-CHSCT des Services Centraux Parisiens du 18 Octobre 2017 : Déménagements SEGL/CFT et DRHG/DGLE/COMM
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ICCHSCT Synthèse du rapport du projet PSC 5 octobre 2016
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important : Point (destinés aux élus CGT) sur les IRP services centraux parisiens, CSE SSCT - 25 mars 2020
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Instruction sur les CHSCT
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IRP Centraux Paris : Projet d'avenant à l'accord de 2018 - 29 mars 2023
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L’électrosensibilité reconnue comme un handicap par la justice
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L’interruption de la tâche : la banalité du quotidien des soignants vue comme facteur de risque psychosocial - 13 août 2017
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La « digitalisation » de l’entreprise : quels impacts pour les salariés ?
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Le suicide ou la tentative de suicide d’un fonctionnaire – Imputabilité au service
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Les différentes instances en cas de problème de santé au travail - Souffrance & travail - 19 février 2019
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Loi travail XXL : des arguments pour le débat - Le CHSCT
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Miroir Social - L'arrêt du RER A cet été, un vrai sujet CHSCT pour la CGT-Société Générale
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Miroir Social: RER A fermé sur un tronçon parisien : (toujours) pas un sujet CHSCT pour la Société Générale
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notes prises en séance de la SSCT transversale du 16 SEPT 2019
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Obligation de sécurité de résultat de l’employeur : les conséquences en cas de manquement
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ORDRE DU JOUR CHSCT VDF- RT4
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Ordre du jour de la réunion extraordinaire Du 26 mai 2020 - CSSCT OUEST 2
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Ordre du jour de la réunion ordinaire du CHSCT Défense Ouest du 1er juillet 2016
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Pire que le burn out, il y a le « bore out », l’ennui au travail...
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Plan de préventions pôle Est post-déconfinement
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Pour tuer les CHSCT
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Présentation de la procédure détaillée et du mode opératoire suivis en cas d'intoxication alimentaire
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Présentation générale de l'immeuble Les Dunes
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Présomption d'harcèlement - Agir en prévention
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Règlement intérieur du CHSCT
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RER A - quleques réponses de la Direction
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REUNION CSSCT TRANSVERSALE DU 03 Septembre Projet de liberation immeuble ADAMAS
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REUNION CSST TRANSVERSALE DU 02 03 Décembre 2019
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Réunion CSST Transversale du CSEE des SCP Du 01 juillet 2020
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RT4 - RA 2017 DOCTEUR JAUGEAT ROYER
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RT4 - RA 2017 mèdecin NATHONSON ROSENBERG
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RT4 - TABLEAU DES DEMENAGEMENTS
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RT4 -PV DU CHSCT exceptionnel du 09/11/2017
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SECAFI - LES REPRESENTANTS DU PERSONNEL SONT-ILS PROTEGES DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX ?
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Secafi : Le CHSCT en 2017
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SSC Pôle OUEST 1 - REUNION CSSCT RT3 du 08 septembre 2020
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SSCT Centraux - CSSCT Pôle Ouest 1 Réunion trimestrielle - 18 novembre 2020
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SSCT Except VDF Pôle Est - 07 janv 2020 . dossier de consultation sur le projet de reconfiguration de l'occupation des immeubles de Val-de-Fontenay lot 2
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SSCT Pôle Est - Ordre du jour de la réunion exceptionnelle 28 mai 2020
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SSCT Pôle EST - Compte rendu de la Commission Exceptionnelle SSCT Pôle Est des 28 et 29 mai 2020
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SSCT Pôle EST - Nettoyage des mains
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SSCT Pôle EST - Port du masque
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SSCT Pôle EST - Procédure de prise en charge d'un cas suspect
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SSCT Pôle EST - Projet de dispositif stabilisé déconfinement - CSSCT Pôle Est
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SSCT POLE EST DU 12 MAI 2020
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SSCT Pôle Ouest 1 - Réunion ordinaire du 08 septembre 2021
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SSCT TRANSVERSALE DU 03 FEVRIER 2020
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SSCT VDF - BILAN 2019 ET PROGRAMME 2020 - 12 MAI 2020
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SSCT VDF - DUER - Annexe 2 - bon usage du masque - mai 2020
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SSCT VDF - DUER - Annexe 3 - nettoyage des mains - mai 2020
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SSCT VDF - DUER annexe 1 prise en charge simplifiée d'un cas suspect (COVID19) - mai 2020
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SSCT VDF - Pôle Est - 12 mai 2020- ODJ et notes prise en séance
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