RTT
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02 09 2016 : AVENANT N° 7 A l’ACCORD D’AMENAGEMENT ET DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 12 OCTOBRE 2000
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02 09 2016 : projet d' ACCORD SUR LE DON DE JOURS DE REPOS A UN SALARIE PARENT D’UN ENFANT GRAVEMENT MALADE
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02 09 2016 : projet d'ACCORD SUR LE DON DE JOURS DE REPOS A UN SALARIE PARENT D’UN ENFANT GRAVEMENT MALADE
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ACCORD D’AMENAGEMENT ET DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL - 12 octobre 2000
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ACCORD D’AMENAGEMENT ET DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL (ARTT) - 12 octobre 2000
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Accord signé ( CFDT CFTC CGT SNB) sur le don de jours de repos 7 novembre 2019
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Accord signé (CFDT CGT SNB ) - Dons de jours congé annuel RTT - 14 décembre 2021
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Accord signé sur les jours de repos et le maintien de la rémunération pendant l''épidémie de Covid19 - 2 avril 2020
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Avenant 11 à l'Accord d'aménagement et de réduction du temps de travail
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Avenant à l'accord RTT du 12 octobre 2000 ( signé le 22 mars 2004)
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Avenant à l'Accord sur le Don de jours de repos à un salarié parent d'un enfant gravement malade - 9 Août 2018
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AVENANT A L’ACCORD DU 12 OCTOBRE 2000 SUR L’AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL - 11 juillet 2002
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Avenant n°10 à l'Accord d'aménagement et de réduction du temps de travail du 12 octobre 2000
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Avenant n°10 à l'accord d'aménagement et de réduction du temps de travail du 12 octobre 2000 - le 29 juin 2021
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Avenant n°11 à l'accord d'aménagement et de réduction du temps de travail du 12 octobre 2000 - le 29 juin 2021
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Avenant n°12 à l'Accord d'aménagement et de réduction du temps de travail du 12 octobre 2000 - 17 décembre 2021
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Avenant n°9 du 13 décembre 2019, à l'Accord d'Aménagement et de réduction du temps de travail du 12 octobre 2000
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Calendrier 2017 et RTT
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Calendrier des jours RTT 2019
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Calendrier des vacances scolaires 2023 2024 - 23 août 2023
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Calendrier RTT 2016
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Calendrier RTT 2024 : propositions de la direction - 23 août 2023
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CDS Bordeaux - Compte Rendu CGT du Comité Social et Economique d’Etablissement du CDS de Bordeaux du 19/11/2019
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CDS Toulouse - Compte Rendu CGT du CSE du 21/11/2019 du CDS de Toulouse
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Commission de Suivi Accord RTT - 8 Septembre 2017
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Commission de suivi ARTT 07/09/15
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Commission de suivi de l'accord ARTT de 2000 - 15 septembre 2020
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COMMISSION DE SUIVI DU 13/06/02
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Commission de suivi RTT : Statistiques 2018 - 31 août 2018
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Commission de suivi RTT 2004
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Commission de suivi RTT 2005
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Commission de suivi RTT 2007
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Commission de suivi RTT du 5 septembre 2012
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Commission de suivi RTT septembre 2006
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Commission EPQS 18 septembre 2019 : Ordre du jour
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Commission EPQS des 23 et 24 septembre 2020 : commission de suivi RTT
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Commission EPQS du 23 septembre 2020 : ordre du jour
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commission RTT 11 septembre 2018 : compte rendu CGT
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Commission RTT 2024 : compte rendu, statistiques 2023 et jours RTT - 8 septembre 2023
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Communiqué de la CGT Société Générale 12 Octobre 2000
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Compte Rendu CGT Commission EPQS Septembre 2017
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Compte rendu CGT de la commission de suivi RTT - 3 septembre 2014
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Compte rendu CGT de la commission EPQS du 10 avril 2019
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Compte rendu CGT de la Commission EPQS du 14 septembre 2016
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Compte rendu Cgt de la séance du CE des Centraux des 3 et 4 novembre 2016
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Compte rendu Cgt de la séance plénière du CCE du 9 novembre 2016
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Compte Rendu CGT du CSE du CDS de Toulouse du 28/11
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Compte Rendu CGT du CSE du CDS de Toulouse du 30/11/21
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Compte Rendu Commission EPQS Septembre 2015
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Compte Rendu de la 2ème réunion de négociation sur le don de jours de repos à un salarié parent d’un enfant gravement malade
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Compte rendu de la commission RTT - calendrier 2020 - 4 septembre 2019
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Compte rendu de la négociation du 12 mars 2004 - RTT
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Compte- rendu de la commission de suivi ARTT du 8 septembre 2021
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Compte-rendu CGT de la commission EPQS des 22 et 23 septembre 2021
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Compte-rendu CGT de la Commission EPQS du 18 septembre 2019
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Compte-rendu CGT de la réunion téléphonique de la commission EPQS des 23 et 24 septembre 2020
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Compte-rendu de la commission de suivi RTT 14 janvier 2004
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Compte-rendu de la réunion de la Commission de suivi de l’accord ARTT du 9 septembre 2022
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Comptes rendus réunions don de jours de repos pour enfant malade et ascendants 1er degré
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COVID19 - Projet d'accord "ACCORD SUR LES JOURS DE REPOS ET LE MAINTIEN DE LA REMUNERATION PENDANT L’EPIDEMIE DE COVID-19" - 31 mars 2020 (17h30)
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CSEC - Commission EPQS - information sur le nombre de jours de repos complémentaires au titre de 2022 et fixation des jours de fermeture collective - 22 et 23 septembre 2021
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CSEC - Commission EPQS - Ordre du jour - 22 et 23 septembre 2021
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CSEC - Commission EPQS - rapport session septembre 2021
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CSEC - Commission EPQS du 21 septembre 2022 : jours fériés et RTT 2023
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CSEC - Compte-rendu CGT de la séance plénière du 14 Octobre 2021
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CSEC - Information sur le nombre de jours de repos complémentaires 2024 et sur les jours de fermeture collective - Commission EPQS septembre 2023
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CSEC - Ordre du jour ET documents de la Commission EPQS - septembre 2023
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CSEC : Compte-rendu CGT de la réunion EPQS des 21 et 22 septembre 2022
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CSEC : rapport de la commission EPQS de septembre 2022
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CSEC plénière du 17 octobre 2019 : rapport de la commission EPQS de septembre 2019
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CSEE Centraux - compte-rendu de la réunion ordinaire - 26/27 octobre 2021
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CSEE Centraux - Compte-rendu de la réunion ordinaire des 26/27 octobre 2022
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CSEE Centraux - Réunion ordinaire - 26/27 octobre 2021
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CSEE Centraux - Réunion ordinaire des 26/27 octobre 2022
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Décision de la Cour d'appel de Paris sur les RTT imposés à des salariés par l'employeur durant le premier confinement - 1er avril 2021
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Déclaration de la CGT à la suite du rendez-vous avec Elisabeth Borne - 17 mai 2023
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Document préparatoire à la commission de suivi de l'accord RTT 2021 - 2 septembre 2021
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Dons du jours : Réunion du 14 novembre 2022
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Jours Fériés et JRTT 2018 - EPQS Septembre 2017
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La troisième réunion du comité de suivi de l'application des 35H s'est tenue le 4 décembre 2001
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Le point sur le don de jours de repos - 14 Septembre 2020
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Le résumé du projet de loi de finances rectificative pour 2022 (définitivement adopté) - expert social 11 aout 2022
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Les congés ... comment ça marche ?
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Les fiches pratiques de la CGT - édition du 19 janvier 2024
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Les fiches pratiques de la CGT SG - 30 Janvier 2023
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Les infos du 12 Juin 2020 : A vous la parole ! - Devoirs de vacances - Congés d'été : vos droits
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Les infos du 6 juillet 2018 : Egalité professionnelle, état de droit, dons de RTT
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Les infos du 6 Septembre 2019 : Variable, le serpent de mer - RTT : maître des horloges - Egalité professionnelle
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MARATHON RTT DU 11, 13 et 17 JUILLET 2000
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Négociation RTT du 12 février 2004
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PROJET ACCORD SUR LE DON DE JOURS DE REPOS
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Projet AVENANT N° 7 A l’ACCORD D’AMENAGEMENT ET DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 12 OCTOBRE 2000 - 2 septembre 2016
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Projet d'accord "dons de jours" - 23 Novembre 2022
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Projet d'accord d'aménagement de réduction du temps de travail
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Projet d'accord sur les dons de jours - 24 novembre 2021
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Projet d’accord sur le don de jours de repos à un salarié parent d’un enfant gravement malade
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Questions/réponses collaborateurs managers - mesures relatives aux jours de repos - 2 avril 2020
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Rapport commission EPQS septembre 2017
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Rapport de la Commission EPQS du 20 septembre 2023
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Réponses de la direction aux points de suivi du CSEC du 5 juillet 2023
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