CSE
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1ère négociation sur la mise en place des CSE à la SG - 11 juin 2018
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2ème réunion de négociation sur la mise en place des IRP (CSE) des services centraux - 13 septembre 2018
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Accord signé (CFDT, CFTC, SNB) sur les CSE au sein du réseau SG/CDN et des centraux hors région parisienne de Société Générale - 5 juillet 2022
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Avis consultatif de la CGT sur le CSE - 8 décembre 2017
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CDS Toulouse - Compte Rendu CGT du Comité Social et Economique et de la réunion de l’UG OPI du 14/05/2019
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Centraux : Nous avons demandé au juge sa position sur la fusion des IRP dans une seule instance - 9 avril 2019
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Comité social et économique (CSE) et protection des données (RGPD). Par Anne Baudoin, Avocat. - 4 février 2019
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Composition du CSE, heures de délégation, limitation des mandats : ce que prévoient les projets de décret 20 OCTOBRE 2017
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Compte rendu Aura - Avril 2024
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Compte rendu CSE ordinaire des 2 et 3 mars 2022
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Compte rendu de la négociation sur les instance représentatives du personnel - 7 septembre 2018
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Compte Rendu du CE de la DEC de Grenoble - 31/08/2017
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Compte rendu du CSE des services centraux des 9 et 10 juillet 2020
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Compte-rendu CGT de la réunion du CSE des centraux parisiens du 14 octobre 2019
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Compte-rendu du CSE des services centraux des 26 et 27 novembre 2019
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Confirmation de jurisprudence sur la nouvelle définition de la masse salariale pour déterminer le montant des subventions au CE - (extrait) Social Expert 26 06 2018
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Conseil de surveillance - Fonds diversifié - Revue économique et revue des fonds - 7 novembre 2018
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CSE Centraux - Cas Covid19 - MAJ procédure simplifiée Manager pour la prise en charge d'un cas - 18 novembre 2020
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CSE Centraux - COVID19 - Point de la situation semaine 46 - 17 novembre 2020
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CSE Centraux - COVID19 - Point de la situation semaine 8 – 26 février 2020
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CSE et établissements distincts : à la recherche de l'autonomie des directeurs d’établissement - expert social - 22 juillet 2021
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CSE projet de loi, suite ordonnances Macron, loi Avenir professionnel et loi PACTE
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CSE Services Centraux - Réunion ordinaire de mars 2020 - 31 mars - 1er avril 2020
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CSE Services Centraux 21 Novembre 2023 : Compte Rendu Information sur le projet d’évolution d'ITIM
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CSE SG-Crédit du Nord : compte-rendu CSE d'Avril 2024
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CSEE Centraux - Rapport commission économique budget - 5 mars 2020
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DCR ARRAS - Point déconfinement - Passage au niveau 2 - 20 mai 2020
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DCR CAR Rennes : Compte-rendu de la journée du 19 mars 2020
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DCR Chessy Marne La Vallée : résumé du 18 mars 2020
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De nombreuses précisions sur le fonctionnement du comité social et économique ont été publiées 29/10/2018 expert social
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De nouvelles mesures sur le CSE, l’intéressement, la sécurité au travail au menu d’un projet de loi - Expert social -14/11/2019
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Décret concernant l'activité partielle de longue durée
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Décret CSE du 30 décembre 2019
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Déplacer le local du comité d’entreprise : sous quelles conditions ?
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Des DP au CSE des attributions extrait RF social avril 2018 numero 184
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Du CSE au conseil d'entreprise (CE) - RPDS 882 Octobre 2018
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Echanges CGT-direction sur les CSE réseau - 5 septembre 2018
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Élections Professionnelles et mise en place du CSE - Fiche CGT - N°1 Ordonnances Macron
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GUIDE CGT DE NÉGOCIATION DE LA MISE EN PLACE, DE L’ÉLECTION ET DU FONCTIONNEMENT DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE - 07/03/2018
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Inaptitude à tout poste, une mention à risque - 8 juin 2022
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Info CGT SG GRAND OUEST juin 2024
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Info CGT SG GRAND OUEST mai 2024
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Info CSEE CGT SG SO du 06 juin 2024
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L'accord CSE Centraux parisiens signé par la CFDT, la CFTC et le SNB - 7 décembre 2018
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L'accord signé CSE réseau et centraux hors région parisienne - 10 septembre 2018
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L'accord signé sur la mise en place des IRP du réseau - 11 septembre 2018
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Le 1er projet de constitution des CSE à la SG - 15 juin 2018
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Le CSE : Mise en place et fonctionnement (partie 1) - RPDS 880 881 - Septembre 2018
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Le juge peut prolonger le délai de consultation du CE en cas d'information insuffisante - expert social - 12/03/2020
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Le projet d'accord CSE BDDF du 19 juillet ... et celui du 20 Juillet 2018
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Les "réflexions" de la direction sur le CSE des services centraux Paris - fin juillet 2018
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Les activités sociales et culturelles des comités sociaux et économiques
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Les échanges estivaux (demandes CGT et réponse de la DRH) sur les projets d'accords CSE Société Générale - Juillet 2018
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Les élections des représentants du personnel au comité social et économique : L'organisation matérielle des élections extrait de RPDS n'876 avril 2018
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Les élections des représentants du personnel au comité social et économique (2ème partie)- RPDS 874 Février 2018
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Les infos CGT de la DCR Sud Ouest Pyrénées - Février 2020
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Les précisions du nouveau « 117 questions-réponses » sur le comité social et économique - expert social 21/01/2020
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Loi pour renforcer la prévention en santé au travail
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Ordre du jour - Constitutive du CSEE REGION NORD
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Projet de mise en place de CSE et SSCT dans les centraux - version du 10 juillet 2018
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Projet d'accord CSE Centraux soumis à la signature jusqu'au 7 décembre 2018
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Projet d'accord de mise en place des CSE dans le réseau - version du 11 juillet 2018
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Projet d'accord de mise en place des CSE dans le réseau - version du 19 juillet 2018
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Projet d'accord sur les instances représentatives des salariés - 23 Octobre 2017
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Projet d'accord sur les IRP services centraux (CSE - SSCT - RP) - 23 octobre 2018
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Projet SG Cdn : Le carnage dans les IRP ? 14 avril 2022 (3,5 Mo)
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Protocole préélectoral : préparer l'élection du CSE - Social expert 14 juin 2018
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Quelles informations les élus du CSE doivent-ils garder confidentielles ? liaisons sociales 23 avril 2021
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Réponse de la CGT à la proposition de projet d'accord IRP services centraux Parisiens - 24 Octobre 2018
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Réponse de la DRH aux demandes CGT concernant les CSE - 17 août 2018
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Représentants du personnel après la loi de ratification extrait de la RF Social avril 2018 n'184
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Réunion de négociation sur les Instance représentatives du personnel des Centraux Parisiens - 5 novembre 2018
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Santé, Sécurité et Conditions de travail les prérogatives du CSE - RPDS 882 Octobre 2018
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Selon deux études relatives à la mise en place des premiers CSE, l’enthousiasme et l’innovation ne sont pas toujours au rendez-vous Expert social 30/01/2019
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SG-CREDIT DU NORD - DCR Arras - compte-rendu CSE de février (partie 2) et du 2 mars
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Social Expert - Fixation des établissements distincts pour la mise en place du CSE : quand le juge s’en mêle - 23 juillet 2020
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SSCT VDF - DUER annexe 1 prise en charge simplifiée d'un cas suspect (COVID19) - mai 2020
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Tableau comparatif comité social économique - Documentation CGT - 07/03/2018
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Version projet accord CSE Réseau soumise à la signature - 10 septembre 2018