conformite
-
CCE - Commision EPQS novembre 2016 : fiche métier risques RCO
-
CCE - Commision EPQS novembre 2016 : fiche métier risques RRO
-
CCE - Commision EPQS novembre 2016 : fiche métier risques SQO
-
Commission de suivi des évaluations du 12 Février 2019
-
Commission EPQS des 3 et 4 juin 2020 : information sur la mise en conformité de la rémunération du compte sur livret du personnel
-
Compte rendu CGT de la Commission EPQS du 30 janvier 2019
-
CSEC : ordre du jour de la commission EPQS du 30 janvier 2019
-
CSEC 18 octobre 2018 : rapport EPQS
-
CSEC du 21 février 2019 : rapport EPQS
-
EPQS du 30 janvier 2019 : Information sur la mise à jour de fiches métiers BDDF sur les aspects de conformité.
-
IC-CHSCT des Services Centraux Parisiens du 18 Octobre 2017 : Déménagements SEGL/CFT et DRHG/DGLE/COMM
-
INFORMATION SUR LA CREATION DU REFERENTIEL DES EMPLOIS DE LA FAMILLE « CONFORMITE » - EPQS Mars 2017
-
INFORMATION SUR LA SEPARATION DE LA FAMILLE « JURIDIQUE, CONFORMITE, FISCALITE ET ASSURANCE » EN 2 FAMILLES DISTINCTES EPQS Mars 2017
-
Synthèse du DPA (differed prosecution agreement) et des engagements CCP dans le cadre du libor Lia