Règlement Intérieur

[update 18 novembre 2021] Accord préalable aux transactions personnelles - 4 octobre 2021
Approbation du projet du Règlement Intérieur du CSEE des Services Centraux Parisiens - 4 Octobre 2019
CDS VDF - COMPTE RENDU DU CSE DU 18 JANVIER 2021
CE des centraux des 30 Novembre et 1 décembre 2015
CHARTE D'UTILISATION TABLETTE COMPAGNON SOCIETE GENERALE ET DES SERVICES ASSOCIES
Commission EPQS du 23 septembre : consultation sur le projet de modification de l'annexe du règlement intérieur à la charte d'utilisation des moyens de communication électronique
Commission EPQS du 23 septembre 2020 : ordre du jour
Commission EPQS du 4 novembre 2020 : ordre du jour
Compte Rendu CGT Commission EPQS Septembre 2017
Compte rendu CGT de la commission EPQS du 14 novembre 2018 (politique de sanction - harcèlement/comportements inappropriés - Gestion des alertes - Métiers filière Risque - AEP - MyBcm - tickets restau)
Compte rendu CGT de la commission EPQS du 15 novembre 2017
Compte rendu CGT de la plénière du CSEC (comité central) du 28 février 2020 : procédure budgétaire, résultats 2019, coronavirus, etc
Compte Rendu du CE DES SERVICES CENTRAUX les 23 Janvier 2019 : Transfert d'activité GBS vers Bangalore, Projets d’adjonction au Règlement Intérieur
Compte-rendu de la séance plénière téléphonique du CSEC - 3 décembre 2020
CSE Services Centraux - Compte-rendu de la réunion - 21 JANVIER 2021
CSEC EPQS 14 novembre : projet d'adjonction au règlement intérieur. Ajout d'annexes relatives à la politique du Groupe en matière de sanctions disciplinaires et de lutte contre les comportements inappropriés
CSEC - Commission EPQS : ordre du jour et documents de la réunion du 21 septembre 2022
CSEC - Commission EPQS Avril 2022 : projet de modification du règlement intérieur relatif à la définition du harcèlement sexuel
CSEC - Commission EPQS du 21 septembre 2022 : Consultation sur le projet de modification du règlement intérieur à la suite de la Loi 2022-401 du 21 mars 2022 visant à améliorer la protection des lanceurs d'alerte
CSEC - Compte-rendu CGT de la réunion EPQS téléphonique des 17 et 18 novembre 2021
CSEC : Compte-rendu CGT de la commission EPQS avril 2022
CSEC : compte-rendu CGT de la Commission EPQS du 29 et 30 janvier 2020
CSEC : ordre du jour de la commission EPQS du 30 janvier 2019
CSEC : rapport de la commission EPQS du 30 et 31 janvier 2020
CSEC 20 décembre 2018 : Rapport de la commission EPQS du 14 novembre 2018
CSEC 20 décembre 2018 : Rapport de la commission EPQS du 14 novembre 2018
CSEC Commission EPQS du 4 novembre 2020 : consultation sur le projet de modification de l'annexe du règlement intérieur relative à la lutte contre la corruption et le trafic d’influence
CSEC commission EPQS du 6 novembre 2019 : ordre du jour
CSEC séance plénière du 15 octobre 2020 : projet de modification et demandes CGT concernant l'annexe du RI relative à la charte d'utilisation des moyens de communication électronique (Version CSEC)
CSEC séance plénière du 3 décembre 2020 : rapport EPQS
CSEE Centraux - Compte-rendu de la réunion ordinaire - 27 et 30 juin 2022
CSEE Centraux - Compte-rendu de la réunion ordinaire des 26/27 octobre 2022
CSEE Centraux - Réunion ordinaire des 26/27 octobre 2022
CSEE Centraux - Réunion ordinaire juin 2022 - 27/30 juin 2022
CSEE Exceptionnel des Centraux du 1er Otobre 2019 : Règlement Intérieur du CSEE, Désignation les Membres des Commissions
CSEE IDFS : Ordre du jour et documents du CSEE du 12 mars 2024
Harcèlement - Déclaration de la CGT / SG en CSEE des Services Centraux Parisiens - 27 juin 2022
La valeur juridique des chartes d’entreprise
Le règlement intérieur devra être à jour du dispositif de protection des lanceurs d'alerte au 1er septembre 2022 - expert social 20 juillet 2022
Le rescrit « règlement intérieur » est opérationnel - expert social 3 janvier 2019
Projet de modification du Réglement Intérieur. EPQS Septembre 2017
Rapport commission EPQS septembre 2017
Règlement intérieur
Règlement intérieur du CHSCT