Projet

CE - Dossier de consultation du CE sur le projet d'évolution de l'organisation du département des risques sur opérations de marché (RISQ/MAR)
CE - Projet d'évolution de l'organisation de la direction du contrôle périodique (DCPE)
EPQS du 30 janvier 2019 : Information sur la mise à jour du référentiel des emplois des familles "Système d'Information" et "Projet, organisation, processus, innovation, data &digital"
Modèle Opérationnel BDDF Main courante des livraisons de projets
Projet d'accord emploi : pour ou contre la signature ?
Projet d'accord sur l'emploi et l'insertion professionnelle des personnes en situation de handicap
Projet d'accord sur les instances représentatives des salariés - 23 Octobre 2017
Projet d'avenant technique prorogeant l'accord BDDF du 1er mars 2018 - 20 octobre 2020
Projet de décret chômage partielle
Projet de décret sur les motifs dans la lettre de licenciements
Projet de loi PACTE - 13 juillet 2018
Projet de règlement du plan d'épargne retraite collectif SG (PERCO SG) - 2 Mai 2018
Projet SG - CDN : La réponse de S. Proto aux IRP - 28 avril 2021
Projet SG - CDN : Négociation statuts N°3 - 23 juin 2021
Retraite : un projet injuste à retirer - 4 pages Contact CGT - 3 février 2020
Réunion de négociation sur les Instance représentatives du personnel des Centraux Parisiens - 5 novembre 2018