Procédure

CHARTE RELATIVE A L’ORGANISATION ET AUX RÈGLES DE FONCTIONNEMENT DES ACTIVITES DE LA COMMUNAUTE DES « EXPERTS HARCELEMENT » DANS LE GROUPE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE - Mai 2019
CHSCT - TABCE - Réunion ordinaire T3/2018
Comité de Groupe Européen : compte-rendu CGT de la réunion téléphonique du 10 décembre 2020
Comment donner vos droits à la CGT pour l'Assemblée Générale
Commission EPQS des 3 et 4 avril 2020 : information sur le projet Nouvelle Définition du Défaut (NDOD) et son impact sur les comptes débiteurs
Compte rendu CGT de la Commission EPQS du 30 janvier 2019
Compte rendu CGT de la séance du CE des Centraux du 28 mars 2019
Compte-rendu CGT de la réunion téléphonique de la commission EQPS des 3 et 4 novembre 2020
Compte-rendu de la séance plénière téléphonique du CSEC - 3 décembre 2020
COVID-19 - PROCÉDURE RÉSEAU BDDF DE PRISE EN CHARGE D’UN CAS SUSPECT, CONFIRMÉ OU CONTACT (MANAGER)
COVID-19 : PROCÉDURE FRANCE SERVICES CENTRAUX PARISIENS - Prise en charge d’un cas suspect, confirmé ou contact - 15 décembre 2020
COVID-19 : PROCÉDURE FRANCE SERVICES CENTRAUX PARISIENS - Prise en charge d’un cas suspect, confirmé ou contact - 29 janvier 2021
COVID19 - Procédure centraux 24/03/2022
COVID19 - Procédure réseau 24/03/2022
Covid19 - Procédure SG de prise en charge - 20 mars 2020
CSEC EPQS 14 novembre : projet d'adjonction au règlement intérieur. Ajout d'annexes relatives à la politique du Groupe en matière de sanctions disciplinaires et de lutte contre les comportements inappropriés
CSEC Commission EPQS du 4 novembre 2020 : Bilan de la procédure de signalement et de traitement des comportements inappropriés SGPM
CSEC du 21 février 2019 : rapport EPQS
CSEC EPQS 14 novembre 2018 : Information sur l'évolution du dispositif d'alerte du Groupe
CSEC séance plénière du 3 décembre 2020 : rapport EPQS
Demande de précision sur les motifs de licenciement : A DEMANDER ABSOLUMENT
EPQS du 30 janvier 2019 : Consultation sur le projet de modification de la procédure interne de signalement et de traitement des comportements inappropriés
L’’EMPLOYEUR DISPOSE D’’UN DELAI DE 15 JOURS POUR PRECISER LES MOTIFS FIGURANT DANS LA LETTRE DE LICENCIEMENT- 22 décembre 2017
L’entretien préalable de licenciement : une étape-clé de la procédure
Le licenciement pour faute
Modèle de demande de précisions des motifs suite à un licenciement - 13 Mars 2018
Procédure de rupture conventionnelle individuelle - 10 juin 2024
Procédure interne de traitement du harcèlement ou comportements inappropriés - janvier 2019
Procédures Covid - mises à jour - 7 janvier 2021
Rupture conventionnelle collective : la procédure d’échange dématérialisée avec l’administration en vigueur - 10 janvier 2018
SSCT Centraux - Procédure cas suspect - 18 février 2021