Handicap
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ACCORD 2016 EN FAVEUR DE L’EMPLOI ET DE L’INSERTION PROFESSIONNELLE DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
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Accord Emploi et insertion personnes handicapées 2014-2016
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Accord en faveur de l'emploi et de l'insertion professionnelle des personnes en situation de handicap
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Accord en faveur de l'Emploi et de l'Insertion professionnelle des personnes en situation de Handicap - 17 novembre 2022
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Accord en faveur de l'Emploi et de l'Insertion professionnelle des personnes en situation de Handicap - 17 novembre 2022
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Accord en faveur de l'emploi et de l'insertion professionnelle des personnes en situation de handicap - 2017
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Accord en faveur de l'emploi et de l'insertion professionnelle des personnes en situation de handicap - 30 septembre 2010
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ATLAS Diagnostic action handicap - Février 2023
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Bilan des actions en faveur des salariés en situation de handicap
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Bilan des actions pour les salariés en situation de handicap_14112018
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Bilan handicap 2018
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CE des Services Centraux le 22 & 23 juin 2017
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CE DES SERVICES CENTRAUX PARISIENS les 20 & 21 Juin 2018 Réorganisation GTPS, MACC, MARK/COO, RISQ/MAR, OPER/CMP/TSU/CPS, RISQ/HUM, COOS/HUM
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CHSCT TABC - Ordinaire décembre 2012
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CHSCT TABC - Ordinaire mars 2014
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CHSCT TABC - Ordinaire Q1/2013 - 28 mai 2013
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CHSCT TABC - Ordinaire Q3/2012 - 17 septembre 2012
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Commission de suivi - Mission Handicap le 11 décembre 2014
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Commission de suivi - MISSION HANDICAP- du 21 MAI 2019
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Commission de suivi – Mission Handicap le 03 Décembre 2015
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Commission de suivi – Mission Handicap le 17 juin 2015
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Commission de suivi du 25/06/2018
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COMMISSION DE SUIVI HANDICAP DU 26 NOV 2018
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Commission Handicap 2017
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COMMISSION SUIVI MISSION HANDICAP 30 MAI 2016
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Comparatif entre l'accord échu et le projet d'accord Handicap 2016
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Compte rendu CGT de la commission de suivi du 12 octobre 2017 de l'accord handicap
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compte rendu CGT du CSE d'octobre du CDS de Toulouse
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COMPTE RENDU CSSCT PÔLE OUEST 1 02 février 2021
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COMPTE RENDU CSSCT PÔLE OUEST 1 DU 02 février 2021
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Compte rendu de la commission de suivi de la mission handicap - 05 septembre 2016
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Compte rendu de la commission de suivi Handicap - 26 novembre 2018
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Compte rendu de la commission de suivi handicap du 25 juin 2018
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Compte rendu dernière réunion sur l'accord handicap
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Compte rendu réunions de négociation accord handicap
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Compte-rendu CGT de la séance téléphonique du CSE des centraux du 9 juin 2020
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Compte-rendu CGT de la séance téléphonique du CSE des centraux du 9 juin 2020 : Bilan Social 2019, Service de Santé au Travail, Bilan handicap 2019, réorganisation MARK
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CSE Centraux - CSEE Ordinaire des 9 et 12 juin 2020
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CSEC - Avril 2023 - l'info CGT "La session en bref"
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CSEC du 20 décembre 2018 : rapport commission Formation novembre 2018
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CSEE Centraux - Réunion ordinaire - 24/25 juin 2021
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Déclaration annuelle obligatoire d'emplois des travailleurs handicapés - 2 novembre 2017
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Document commission de suivi de l'accord handicap - 13 octobre 2020
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Document de travail 1ère négociation accord handicap - 8 juillet 2019
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Formation mission handicap - CHSCT
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GUIDE PRATIQUE Dispositions particulières en faveur des mères et pères de famille
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handicap : Les effets dévastateurs du décret 2022 257 - 3 février 2023
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L’ordonnance « coquilles » revient sur la réforme de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés - Expert Social 23/08/2019
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Les effets dévastateurs du décret 2022 257 - 15 Février 2023
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Les infos du 10 Juillet 2015 - article
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Les infos du 15 Février 2023 : Solde de tout compte 2022 ? - Réforme des retraites - Handicap
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Loi « avenir professionnel » : emploi et insertion des travailleurs handicapés - Social Expert 13 septembre 2018
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Mission handicap - Commission de suivi du 30 mai 2016
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Projet d'accord sur l'emploi et l'insertion professionnelle des personnes en situation de handicap
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Projet de loi « Avenir professionnel » : le volet handicapés après la nouvelle lecture des députés (25 juillet 18 - Social Expert)
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Réforme de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés : un avant-projet d’ordonnance précise plusieurs mesures de la loi Avenir pro - expert social 5 juillet 2019
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Réforme de la retraite anticipée pour les assurés handicapés : les précisions apportées par décret (expert social 8 juin 2023)
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Réponses de la direction aux points de suivi du CSEC du 5 juillet 2023
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Retraite anticipée des salariés lourdement handicapés : la CNAV fait le point sur le dispositif - 23 octobre 2018
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Réunion de négociation sur l'accord handicap - 8 juillet 2019
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Suivi de l'accord - mission handicap
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Support PRIV pour une sensibilisation au handicap - juin 2024
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Table des matières du Projet de l'accord en faveur de l'emploi et de l'insertion professionnelle des personnes en situation de Handicap